quelques points de divergences

Paralllement a la norme comptable 4: norme comptable relative aux stocks du systme comptable des entreprises on trouve la norme IFRS pour PME la section 13: stocks, ces deux normes prsentent le mme champ d'application ce qui incite une tude comparative ressortissante quelques points de divergences et de convergences entre elles et ce diffrent stades :

Cot d'acquisition

La norme comptable 4 et la section 13 des IFRS pour PME relatifs aux stocks considrent le prix d'achat, droits de douane et autres taxes, le transport, la manutention et autres cots directement attribuables l'acquisition de produits finis, des matriaux et services: comme des couts comprises au cout d'acquisition des stocks et les rductions commerciales comme des sommes soustraire de celui ci.

Dans son paragraphe 13.7 de la norme IFRS PME l'IASB prvoit que lors qu'il s'agit d'un rglement diffr et dans le cas ou il existe une diffrence entre le prix d'achat en cas de rglement diffr et celui d'un crdit non diffr la diffrence sera comptabilis en tant que charge financire d'autre part la norme 4 du systme comptable des entreprise dans son paragraphe 14 prvoit autre types de charge qui sont supportes lors qu'il y a une diffrences de change d'une monnaie trangre et renvoi a la norme oprations en monnaie trangres

Cot de production

La norme 4 du systme comptable Tunisien ainsi que la section 13 se l'IFRS pour les PME converge en ce qui concerne la composition du cout de la production. En effet, le cout de production est compose des couts directe et indirecte (amortissement, main d'uvre ...)

La section dfini chacune des notions des frais gnraux fixe et variable:

Frais gnraux fixe:

Sont les couts indirects de production qui demeure constante et indpendamment du volume de production tel que (l'amortissement, entretien des quipements, couts de directions des usines)

Les frais gnraux variables:

Sont les couts indirects de production qui varie avec le volume de production tel que matire premire consommable.

La rpartition des frais gnraux

En se qui concerne la rpartition des frais gnraux les deux normalisateur font rfrence a l'activit normale ou plutt la capacit normale de production qui 'est dfinie par la section 13 comme tant la production qui devrait tre atteint en moyenne pendant une priode dans des circonstances normales.

Les lments exclus du cout des stocks

La section 13 dans le paragraphe 13 cite quelques exemples de cout exclus de cout de stock dont il faut les enregistrer en tant que charge de l'exercice savoir:

  1. montants anormaux de dchets de fabrication, de travail ou autres cots de production.
  2. les cots de stockage, moins que ces cots soient ncessaires au cours du processus de production avant une tape de la production.
  3. frais gnraux administratifs qui ne contribuent pas amener les stocks leur emplacement actuel et dans l'tat ou ils se trouvent.
  4. les frais de vente et commerciaux.

Seulement deux derniers exemples cit figure dans la norme 4 du systme comptable 1997 qui en rajoute que la valeur des matires premires anormalement gaspilles, de main d'uvre et autres dpenses ne sont pas inclus dans le cout de production.

La comptabilisation des stocks

Le paragraphe 29 de la norme 4 du rfrentiel comptable Tunisien prsente deux mthodes de comptabilisation des stock et cela dpend de la nature de l'inventaire: intermittent ou permanant en effet: la premire mthode consiste comptabiliser les achats comme des charges provisoires puis seront ports aux comptes de situation et de rsultat la fin de l'exercice, la seconde les achats sont comptabiliss dans le compte stock la date de l'acquisition puis leurs sortie ou vente sera enregistre comme charge de l'exercice dans l'tat de rsultat. De son cot l'IASB dans les paragraphes 20 et 21 section 13 ne fait pas cette distinction et oblige l'entreprise comptabiliser les stocks en charges dans la priode ou les revenus les correspondants sont reconnus et fait l'exception pour certains stocks qui peuvent tre affects aux compte d'actifs par exemple les stocks utiliss comme une composante d'installations ou d'quipements.

A propos des mthodes d'valuation les deux rfrentiels prsentent les mmes mthodes savoir: la mthode du cout moyen pondr ou premier entr premier sorti. L'utilisation de la mthode du dernier entr premier sorti n'est pas permise par la norme IFRS et elle ne l'est plus en TUNISIE depuis 2007.?????? minin jebtha?

Il n'existe pas de diffrences fondamentales entre les dispositions relatives aux stocks en ce qui concerne les couts des stocks des prestataires de services et les techniques de mesure des couts tel que les couts standard. Mais s'agissant: du cout des cots des produits agricoles rcolts la norme 4 ne l'a pas trait aussi, la dtermination de la valeur de ralisation nette n'a pas tait traite a la section 13.

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